•Que dit la loi ?

Chapitre 1 – Introduction
 a Qu’est-ce que le permis d’environnement ? 
 b Pourquoi un permis d’environnement a-t-il été mis en place ? 
 c En quoi le permis d’environnement concerne-t-il les entreprises de construction ? 
 d Que faut-il faire face à l’entrée en vigueur du nouveau permis d’environnement ? 
 e Quand faut-il s’y prendre ? 
 f Quels sont les risques ? 

Chapitre 2 - Installations soumises à permis d'environnement ou déclaration : 
 Préambule 
 a Installation ou activités classées 
 b Nouvelle activité, transfert d’activité, extension, transformation… 
 c Classes d'établissements 
 d Types d'établissements 
 e Le cas des chantiers 

Chapitre 3 - Autorités compétentes : 
 Voir ce texte  (pas de sous-chapitres)

Chapitre 4 - Procédure à suivre : 
 Préambule 
 a La déclaration : 

• Constitution du dossier
  
• Envoi du dossier
  
• Décision
  

 b La demande de permis : 

• Constitution du dossier de demande de permis
  
• Envoi du dossier et suivi
  
• Décision
  

 c Causes d’irrecevabilité 

Chapitre 5 - Une fois le permis délivré, la déclaration effectuée… : 

 a Durée de validité du permis/de la déclaration 
 b Obligations de l’exploitant 
 c Changement d’exploitant 
 d En cas de danger pour l’environnement ou la population… 

Chapitre 6 - Liaison avec le permis d’urbanisme : 
 Voir ce texte  (pas de sous-chapitres)

Chapitre 7 - Dispositions financières et fiscales : 
 a Droit de dossier 
 b Taxes provinciales et communales 

•Que dit la loi ?

Le permis d’exploiter a été remplacé par le permis d’environnement. Toutefois, les permis existants continuent à courir jusqu’à leur terme. Par ailleurs, les demandes de permis introduites avant le 1er octobre 2002 sont régies par la réglementation relative au permis d’exploiter.

Chapitre 1 - Installations soumises à permis : 
 Voir ce texte  (pas de sous-chapitres)

Chapitre 2 - Autorités auxquelles s’adresser : 
 Voir ce texte  (pas de sous-chapitres)

Chapitre 3 - Procédure à suivre : 
 a Schéma 
 b Procédure : 

• Se procurer la demande de permis auprès de la commune 
  
• Constituer le dossier et introduire la demande de permis 
  
• Suivre le traitement de sa demande de permis 
  
• Recevoir la décision 
  
• Implanter et exploiter l’établissement

Chapitre 4 - Délais : 
 Voir ce texte  (pas de sous-chapitres)

Chapitre 5 - Liaisons avec le permis d’urbanisme : 
 Voir ce texte  (pas de sous-chapitres)

Chapitre 6 - Dispositions financières et fiscales : 
 Voir le Permis d'environnement, chapitre 7

Chapitre 7 - Derniers conseils : 
 Voir ce texte  (pas de sous-chapitres)

•Que dit la loi ?

Les grands principes liés à la responsabilité et aux sanctions y afférentes sont abordés ici, de même que les principales procédures judiciaires et administratives. Ils complètent les obligations et dispositions 
qui sont passées en revue dans les autres chapitres.
Les règles de responsabilité environnementale pourraient fortement évoluer à l’avenir, en particulier avec l’adoption d’une directive européenne sur la responsabilité environnementale en vue de la prévention et de la réparation des dommages environnementaux..

Chapitre 1 - Responsabilité civile : 
 a Responsabilité légale à base de faute : 

• Un dommage 
  
• Une faute 
  
• Un lien de causalité entre la faute et le dommage

 b Responsabilité légale sans faute 
 c Troubles de voisinage 
 d Responsabilité civile contractuelle 
 e Assurance et responsabilité civile 

Chapitre 2 - Responsabilité pénale : 
 Voir ce texte  (pas de sous-chapitres)

Chapitre 3 - Mesures et sanctions administratives : 
 Voir ce texte  (pas de sous-chapitres)

Chapitre 4 - Procédures judiciaires et administratives : 
 a L’action en cessation en matière d’environnement 
 b L’action en cessation en matière commerciale 
 c Les mesures provisoires 
 d Le référé judiciaire 
 e Le référé administratif 
 f Le recours en annulation 

•Que dit la loi ?

Chapitre 1 - Introduction : 
 Voir ce texte  (pas de sous-chapitres)

Chapitre 2 - Identification des déchets : 
 a Définition légale 
 b Une matière considérée comme un déchet reste-t-elle toujours un déchet ? 

Chapitre 3 - Types de déchets : 
 a Déchets industriels 
 b Déchets dangereux, non dangereux, inertes 
 c Déchets d’emballages : 

• Que faire ? 
  
• Et VAL-I-PAC ? 
  
• Résumé  
   
  

•Quelques pistes techniques

Chapitre 1 - Déchets en fonction des principales activités :
 a Tous les métiers 
 b Gros œuvre 
 c Menuisiers 
 d Tailleurs de pierres et marbriers 
 e Peintres 
 f Couvreurs 
 g Chauffagistes 

Chapitre 2 - Les déchets en fonction de leur nature : 
 a Déchets dangereux 
 b Déchets non dangereux 
 c Déchets inertes 

•Que dit la loi ?

Chapitre 1 - Principes : 
 Voir ce texte  (pas de sous-chapitres)

Chapitre 2 - Déchets dangereux : 
 Voir ce texte  (pas de sous-chapitres)

Chapitre 3 - Cas particulier : l’amiante : 
 a Du point de vue de la protection des travailleurs 
 b Du point de vue de l’environnement 

Chapitre 4 - Cas particulier : les PCB et PCT : 
 a Identification 
 b Des obligations à charge des détenteurs 
 c Des règles pour éliminer les PCB/PCT 

Chapitre 5 - Transport des déchets : 
 a Transports en Région wallonne 
 b Transports inter-régionaux 
 c Transports internationaux 

• Les questions à se poser 
  
• Conséquences 
  
• Procédure d’autorisation

 d En résumé 
 e Modèles de bon de transport

Chapitre 6 - Modes de gestion des déchets : 
 a Schéma 
 b Le tri et le regroupement des déchets 
 c Le recyclage des déchets 
 d La valorisation énergétique des déchets 
 e La mise en décharge des déchets 
 f L’incinération des déchets 
 g Le traitement et le prétraitement des déchets 
 h L’utilisation dans les activités de construction 
 i D'autres valorisations 

Chapitre 7 - Responsabilités liées à la gestion des déchets : 
 a Responsabilité légale 
 b Responsabilité contractuelle 

Chapitre 8 - Prise en charge du coût de la gestion des déchets : 
 Préambule 
 a Travaux publics 
 b Travaux privés 

• Principes 
  
• Déchets imprévus 
  
• Clause contractuelle 
  
• Métré

 c Cas particulier : les obligations de reprise 

Chapitre 9 - Taxation des déchets : 
 Voir ce texte  (pas de sous-chapitres)

Chapitre 10 - Principales références légales et réglementaires : 
 Voir ce texte  (pas de sous-chapitres)

•Quelques pistes techniques

Chapitre 1 - Plan de gestion : 
 Voir ce texte  (pas de sous-chapitres)

Chapitre 2 - Prévenir : 
 a Les surprises sur chantier 
 b Choix à privilégier : 

• Quelques suggestions pour l'ensemble des métiers 
  
• Quelques suggestions pour le gros œuvre 
  
• Quelques suggestions pour les menuisiers 
  
• Quelques suggestions pour les tailleurs de pierre et marbriers 
  
• Quelques suggestions pour les peintres 
  
• Quelques suggestions pour les couvreurs 
  
• Quelques suggestions pour les chauffagistes 
  

Chapitre 3 - Séparer - Trier : 
 a Pourquoi trier ? 
 b Comment trier ? 
 c Les types de tri 
 d Planifier - Organiser 

Chapitre 4 - Réutiliser - Evacuer : 
 a Sous-traiter - Mise en garde 
 b Organigramme : filières de valorisation et élimination des déchets en Région Wallonne 
 c Réutiliser, recycler et valoriser : 

• le gros œuvre 
  
• les menuisiers 
  
• les tailleurs de pierre et marbriers 
  
• les peintres 
  
• les couvreurs

 d Evacuer 

Chapitre 5 - Impliquer le personnel : 
 a Sensibiliser 
 b Coordonner 
 c Informer 
 d Former 

Chapitre 6 - Déchets d'amiante : 
 a Amiante 
 b Nuisances 
 c Conseils 

• Produits de remplacement 
  
• Enlèvement 
  
• Encapsulage 

Chapitre 7 - Données utiles : 
 a Liste des déchets : classe, prévention, transport et codes, filières 
 b Les débouchés : 

• Principaux débouchés par type de déchets 
  
• Boues provenant du travail de la pierre 
  
• Remblai : liste des matières assimilables à des produits et de leurs applications dans les travaux de construction 
  
• Déchets inertes admis en centre de recyclage-concassage 
  
• Prescriptions des matériaux de remblai 
  
• Utilisation routière des matériaux recyclés

 c Les déchets dans la construction : quelques chiffres : 

• Répartition des tonnages des déchets de chantier du bâtiment 
  
• Origine des déchets 
  
• Nature et quantité des déchets pour la construction d'une habitation 
  
• Les principaux flux de déchets dans un projet de rénovation et de construction hors habitation 
  
• Les principaux flux de déchets dans un projet de rénovation et de construction d'une habitation 
  
• Répartition des pertes et des chutes chez les tailleurs de pierre et marbriers 
  
• Exemple de prix des granulats neufs en 1999

 d Évaluation des coûts de gestion des déchets : 

• Éléments à prendre en compte 
  
• Comparaison des frais engendrés selon deux types de gestion des déchets 
  
• Tableaux et fiches nécessaires au calcul complet du coût de la gestion des déchets 
  
• Répercussion des coûts dans les marchés 
   
   
  

•Que dit la loi ?

Chapitre 1 - Principes généraux : 
 Voir ce texte  (pas de sous-chapitres)

Chapitre 2 - Interdiction de brûler : 
 Voir ce texte  (pas de sous-chapitres)

Chapitre 3 - Chauffage et isolation des bâtiments :
 Préambule 
 a Isolation thermique des bâtiments 
 b Exigences d’isolation thermique 
 c Ventilation 
 d Responsabilité de l’entrepreneur, de l’architecte et du maître d’ouvrage 
 e Incitants financiers 

Chapitre 4 - Sources d’énergie et combustibles : 
 Voir ce texte  (pas de sous-chapitres)

Chapitre 5 - Chauffage des bâtiments : 
 a Le bon fonctionnement des installations de chauffage 
 b Des exigences de rendement 

Chapitre 6 - Le coût énergétique : 
 Voir ce texte  (pas de sous-chapitres)

Chapitre 7 - L’utilisation de solvants : 
 Voir ce texte  (pas de sous-chapitres)

Chapitre 8 - Conditions d’exploiter : 
 Voir ce texte  (pas de sous-chapitres)

•Quelques pistes techniques

Chapitre 1- Identification du risque : 
 Voir ce texte  (pas de sous-chapitres)

Chapitre 2 - Nuisances dues aux poussières et fumées : 
 a Les fumées 
 b Les effets 
 c Les conséquences des fumées et des poussières 
 d Conseils pour les poussières 

Chapitre 3 - Nuisances dues aux substances volatiles : 
 a Quelques substances et leurs effets 

• Les solvants organiques 
  
• Les biocides 
  
• La formaldéhyde 
  
• Le radon 

 b Conseils pour les substances volatiles 

• Mesures simples 
  
• La ventilation 
  
• Le traitement des effluents gazeux 

•Que dit la loi ?

L’eau est une ressource précieuse qu’il convient de ménager et que 
la législation protège par le biais d’autorisations, d’interdictions diverses, 
de précautions à prendre... et de taxes.

Chapitre 1 - Déversement d'eaux usées : principes : 
 a Déversements réglementés 
 b Déversements provenant d’immeubles d’habitation 

Chapitre 2 - Déversement d’eaux usées sur chantier : 
 Voir ce texte  (pas de sous-chapitres)

Chapitre 3 - Procédure d’autorisation des déversements : 
 La marche à suivre 

Chapitre 4 - Conditions de déversement : 
 a Conditions générales de déversement 
 b Conditions sectorielles de déversement 

Chapitre 5 - Dispositions fiscales liées aux déversements : 
 Voir ce texte  (pas de sous-chapitres)

Chapitre 6 - Prises d’eau ou captages : 
 a Principes 
 b Procédure 
 c Conditions 
 d Responsabilité  
 e Dispositions fiscales 

•Quelques pistes techniques

Chapitre 1 - Introduction : 
 Voir ce texte  (pas de sous-chapitres)

Chapitre 2 - Nuisances : 
 a Les principaux polluants 
 b Leurs effets 

Chapitre 3 - Conseils : 
 Voir ce texte 

Chapitre 4 - Prise d’eau : 
 a Nuisances 
 b Conseils 

•Que dit la loi ?

Chapitre 1 - Introduction : 
 Voir ce texte  (pas de sous-chapitres)

Chapitre 2 - Principes : 
 a Activités soumises à permis d’urbanisme 
 b Décisions liées à la gestion parcimonieuse du sol 
 c Zones sensibles : 

• Les zones de protection de la nature 
  
• Les zones de protection des eaux

Chapitre 3 - Responsabilité en cas de pollution : 
 Préambule 
 a Responsabilité du propriétaire du site 
 b Responsabilité du vendeur et de l’acheteur du terrain 
 c Responsabilité de l’entrepreneur 
 d Décret relatif à l’assainissement des sols pollués 

Chapitre 4 - Déblais et remblais : 
 a Principes 
 b Conséquences 
 c Proposition de modèle d’attestation d’origine des terres 

Chapitre 5 - Assainissement des sites pollués : 
 a Réhabilitation des dépotoirs 
 b Assainissement et rénovation des sites d’activité économique désaffectés 
 c Obligations liées aux permis 
 d Cas spécifique des stations service 
 e Décret relatif à l’assainissement des sols pollués 

•Quelques pistes techniques

Chapitre 1 - Déblais - remblais : 
 a Nuisances 
 b Conseils 

Chapitre 2 - Contamination des sols : 
 Nuisances 

Chapitre 3 - Dépollution des sols : 
 a Responsabilité 
 b Techniques  
 c Prix d’assainissement  
 d Conseils 

Chapitre 4 - Données complémentaires : 
 Les absorbants 

•Que dit la loi ?

Chapitre 1 - Mesures de lutte contre le bruit : 
 Préambule 
 a Permis d’urbanisme 
 b Protection des travailleurs 
 c Voisinage et environnement 
 d Conditions d’exploiter 

Chapitre 2 - Normes de produits en matière de bruit : 
 Préambule 
 a Limite d'émissions sonores 
 b Marquage des émissions sonores 

•Quelques pistes techniques

Chapitre 1 - Nuisances : 
 Voir ce texte  (pas de sous-chapitres)

Chapitre 2 - Les principales causes du bruit : 
 a Gros-oeuvre 
 b Menuisiers 
 c Peintres 
 d Tailleurs de pierres et marbriers 
 e Couvreurs 
 f Chauffagistes 

Chapitre 3 - Conseils : 
 a Préalablement aux activités 
 b Sur le chantier 
 c A l’atelier 

Chapitre 4 - Données complémentaires : 
 a Installation d’un silencieux 
 b Types d’écrans antibruit 
 c Implantation d’écran antibrui 
 d Caractéristiques nécessaires d’un mur antibruit 
 e Exemples de valeurs de bruits relevées par famille d’engins ou de matériels 

•Que dit la loi ?

La prise en compte des vibrations dans les réglementations est encore timide, mais certains documents normatifs, d’application volontaire (à moins qu’un contrat ou une réglementation ne les rendent obligatoires) les abordent. 
 
Les vibrations sont essentiellement réglées par des spécifications techniques ; aussi renvoit on essentiellement au cahier technique. 
 
On notera que les vibrations peuvent être prises en compte :

• Dans le cadre des conditions d’exploiter les établissements soumis à permis d’exploiter/d’environnement 
  
• Lors de la réalisation des études des incidences des projets sur l’environnement ; 
  
• Pour retenir la responsabilité de leur auteur lorsqu’elles ont causé un dommage, sur base des principes généraux de responsabilité évoqués à la partie 3. 
  

•Quelques pistes techniques

Chapitre 1 - Nuisances : 
 Voir ce texte  (pas de sous-chapitres)

Chapitre 2 - Documents de référence : 
 Voir ce texte  (pas de sous-chapitres)

Chapitre 3 - Origines des vibrations : 
 Voir ce texte  (pas de sous-chapitres)

Chapitre 4 - Conseils : 
 a En général 
 b Sur chantier 
 c En atelier : vibrations de machines - outils 

•Que dit la loi ?

Chapitre 1 - Introduction : 
 Voir ce texte  (pas de sous-chapitres)

Chapitre 2 - Identification des produits dangereux : 
 a Dangerosité 
 b Phrases de risques 
 c En résumé 

Chapitre 3 - Informations devant figurer sur un produit dangereux : 
 Voir ce texte  (pas de sous-chapitres)

Chapitre 4 - Mise sur le marché et manipulation des produits : 
 a Mise sur le marché 
 b Normes de produits et écolabels 

Chapitre 5 - Transport : 
 Voir ce texte  (pas de sous-chapitres)

Chapitre 6 - Stockage de liquides inflammables : 
 Préambule 
 a Stockage et protection des travailleurs 
 b Stockage et protection de l’environnement 

Chapitre 7 - L’impact des produits sur la qualité de l’eau : 
 Voir ce texte  (pas de sous-chapitres)

•Quelques pistes techniques

Chapitre 1 - Avertissement : 
 Voir ce texte  (pas de sous-chapitres)

Chapitre 2 - Conseils de stockage et de manipulation : 
 Voir ce texte  (pas de sous-chapitres)

Chapitre 3 - Les solvants : 
 a Nuisances 
 b Conseils 
 c Substances moins nocives 

Chapitre 4 - Les colles : 
 a Usage 
 b Classement 
 c Composition 
 d Nuisances 
 e Conseils 

Chapitre 5 - Les peintures, vernis et lasures : 
 a Nuisances 
 b Conseils 
 c Substances moins polluantes 
 d Peintures à faible teneur en solvant : 

• Peintures à haut extrait sec 
  
• Peintures à base d'eau 
  
• Peintures sans solvant séchant par rayonnement

 e Techniques d'application : 

• La pulvérisation à chaud
• La pulvérisation électrostatique
• L'application par pulvérisation ou pistolage

 f Les règles de bonne application : 

• Ajuster la viscosité de la peinture 
  
• Adapter l'installation pour utiliser moins de diluant 
  
• Réduire la pression de l'air 
  
• Respecter la distance de pistolage 
  
• Réduire la pression de peinture 
  
• Adapter la largeur du jet aux dimensions de la pièce 
  
• Utiliser une buse correcte 
  

•Que dit la loi ?

Chapitre 1 - Savoir pour prévoir et pour agir : 
 Préambule 
 a Remise de prix 
 b Préparation du chantier 
 c Exécution des travaux 
 d Comptes et facturation 

Chapitre 2 - Les questions à se poser : 
 a Que dit la loi  
 b Que dit le contrat  

Chapitre 3 - Conseils aux entreprises : 
 a Mémento pour les entreprises qui envisagent de nommer un responsable environnement 
 b Un premier pas : le système de management environnemental ISO 14 000 
 c Un pas plus loin : le système de management intégré 

Chapitre 4 - Les aspects environnementaux à prendre en compte : 
 a Quelles sont les précautions à prendre compte tenu de la localisation ? 
 b Quels produits et matériaux sont prévus  
 c Quels déchets seront générés par les travaux ? 
 d Quelles implications l’activité aura-t-elle en ce qui concerne l’eau ? 
 e Quel matériel est utilisé et quelle est l’énergie consommée  
 f Quels sont la nature et l’état du sol et du sous-sol  
 g En résumé 

Chapitre 5 - Principales références légales et réglementaires : 
 a Permis d’environnement 
 b Responsabilité et sanctions 
 c Déchets 
 d Air 
 e Eau 
 f Sol 
 g Bruit 
 h Produits 
 i Aides 

•Quelques pistes techniques

Chapitre 1 - Sensibilisation : 
 Voir ce texte  (pas de sous-chapitres)

Chapitre 2 - Définition : 
 Voir ce texte  (pas de sous-chapitres)

Chapitre 3 - Motivation : 
 Voir ce texte  (pas de sous-chapitres)

Chapitre 4 - Différences : 
 Voir ce texte  (pas de sous-chapitres)

Chapitre 5 - Implémentation d’un S.M.E. : 
 a Structure ISO 14.001 
 b Structure EMAS 

Chapitre 6 - La formule MA>RCo : 
 a La formule 
 b Explication de la formule 

Chapitre 7 - Exemple : application de la formule à l’élévation d’un mur de maçonnerie : 
 Voir ce texte  (pas de sous-chapitres)

•Que dit la loi ?

Chapitre 1 - Introduction : 
 Voir ce texte  (pas de sous-chapitres)

Chapitre 2 - Aides destinées aux entreprises : 
 a Aides à l'investissement 
 b Incitants spécifiques 

Chapitre 3 - Aides aux particuliers : 
 a Préambule 
 b Déductions fiscales pour investissements économiseurs d’énergie 
 c Primes énergie de la Région wallonne 
 d Subventions aux ménages à revenus modestes 
 e Primes communales, provinciales, intercommunales 
 f Fonds Énergie 

•Que dit la loi ?

 Ouvrages 

•Quelques pistes techniques

 Ouvrages