En fonction de la vocation de la zone au plan de secteur, une activité potentiellement bruyante pourra être plus ou moins facilement admise. En zone d’habitat particulièrement, l’examen de la compatibilité d’un projet avec le voisinage peut conduire à un refus de permis d’urbanisme (et de permis d’environnement) pour l’implantation d’ateliers, voire de simples lieux de dépôts. Le bruit (le charroi notamment) est souvent invoqué comme élément justificatif, à côté d’arguments tenant au bon aménagement des lieux.

Un règlement d’urbanisme relatif à la qualité acoustique des constructions a été adopté pour certaines zones (B, C et D) autour des aéroports de Liège-Bierset et Charleroi-Bruxelles Sud. Il vise les nouvelles constructions et certaines transformations (avec extension ou augmentation de volume) de bâtiments suivants :

• bâtiments ou parties de bâtiments destinés à l'habitation ou à l'hébergement de personnes (y compris les studios, flats, kots, internats et homes pour étudiants, hôtels, établissements de soins, résidences pour personnes âgées),
  
• crèches, haltes-garderies,
  
• écoles
  
• bibliothèques.
  

Un affaiblissement du bruit minimal dans les pièces de jour et/ou de nuit doit être respecté au moyen des techniques appropriées. Celles-ci peuvent porter sur les vitrages, les menuiseries extérieures et intérieures, les toitures, le plancher des combles, les plafonds, les entrées air, la ventilation, etc.

Pour les immeubles existants situés dans les zones A, B ou C, une intervention financière de la Région wallonne est prévue pour réaliser les travaux d’affaiblissement du bruit, moyennant le respect d’une procédure précise et notamment de faire appel à une (ou des) entreprise(s) de construction agréée(s) « Qualisound ».

Pour plus d’informations on consultera http://insonorisation.wallonie.be

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[Aide]

Marco - Management des risques environnementaux dans les métiers de la construction
juin 2004
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