On trouvera ci-après la liste du matériel soumis à des limites d’émissions sonores. Ces limites sont imposées au matériel mis sur le marché à partir du 3 janvier 2002 dans un des Etats membres de l’Union européenne, ou mis sur le marché avant cette date hors Union européenne mais mis sur le marché ou en service dans un Etat membre à partir du 3 janvier 2002. On notera que des normes d’émission existaient déjà auparavant mais pour une gamme moins étendue d’appareils. Ces normes, au fil des années, et particulièrement depuis 1997, ont été revues essentiellement à la baisse.

• Monte-matériaux à moteur à combustion interne
  
• Engins de compactage
  
• Motocompresseurs
  
• Brise-béton et marteaux-piqueurs à main
  
• Treuils de chantier à moteur à combustion interne
  
• Bouteurs de moins de 500 kW
  
• Tombereaux de moins de 500 kW
  
• Pelles hydrauliques ou à câbles de moins de 500 kW
  
• Chargeuses-pelleteuses de moins de 500 kW
  
• Niveleuses de moins de 500 kW
  
• Groupes hydrauliques
  
• Compacteurs de remblais et de déchets à godet, de type chargeuse, de moins de 500 kW
  
• Chariots élévateurs en porte-à-faux à moteur à combustion interne
  
• Chargeuses
  
• Grues mobiles
  
• Finisseurs
  
• Motobineuses/motoculteurs de moins de 3 kW
  
• Groupes électrogènes de puissance de moins de 400 kW
  
• Grues à tour
  
• Groupes électrogènes de soudage
  

Les limites imposées sont les suivantes :

Type de matériel	Puissance nette installée P, en kW Puissance électrique Pel (*) en kW Masse m de l’appareil, en kg Largeur de coupe L, en cm	Niveau admissible de puissance acoustique en dB/1 pW
		Phase I à compter du 3 janvier 2002	Phase II à compter du 3 janvier 2006
engins de compactage (rouleaux compacteurs vibrants et plaques et pilonneuses vibrantes)	P 8	108	105
	8 < P 70	109	106
	P > 70	89 + 11 lg P	86 + 11 lg P
bouteurs, chargeuses, chargeuses-pelleteuses sur chenilles	P 55	106	103
	P > 55	87 + 11 lg P	84 + 11 l gP
bouteurs, chargeuses, chargeuses-pelleteuses sur roues, tombereaux, niveleuses, compacteurs de remblais et de déchets de type chargeuse, chariots élévateurs en porte-à-faux à moteur à combustion interne, grues mobiles, engins de compactage (rouleaux compacteurs non vibrants), finisseurs, groupes de puissance hydraulique	P 55	104	101
	P > 55	85 + 11 lg P	82 + 11 lg P
pelles, monte-matériaux, treuils de chantier motobineuses	P 15	96	93
	P > 15	83 + 11 lg P	80 +11 lg P
brise-béton et marteaux-piqueurs à main	m 15	107	105
	15 < m < 30	94 + 11 lg m	92 + 11 lg m
	m 30	96 + 11 lg m	94 + 11 lg m
grues à tour		98 + lg P	96 + lg P
groupes électrogènes de soudage et de puissance	Pel = 2	97 + lg Pel	95 + lg Pel
	2 < Pel 10	98 + lg Pel	96 + lg Pel
	10 > Pel	97+ lg Pel	95 + lg Pel
motocompresseurs	P 15	99	97
	P > 15	97 + 2 lg P	95 + 2 lg P
tondeuses à gazon, coupe-gazon/coupe-bordures	L 50	96	94 (**)
	50 < L 70	100	98 (**)
	70 < L 120	100	98 (**)
	L > 120	105	103 (**)

(*)
P_el pour les groupes électrogènes de soudage : courant de soudage conventionnel multiplié par le voltage de charge conventionnel pour la plus faible valeur du taux de travail donnée par le fabricant.

P_el pour les groupes électrogènes de puissance : énergie primaire selon la norme ISO 8528-1 : 1993, point 13.3.2

(**)
Chiffres purement indicatifs. Les chiffres définitifs dépendront de la modification de la directive à la suite du rapport visé à l’article 20 de la directive, paragraphe 3. En l’absence de modification, les chiffres de la phase I resteront applicables durant la phase II.

Le niveau de puissance acoustique admissible est arrondi au nombre entier le plus proche (pour moins de 0,5, l’entier inférieur; pour 0,5 ou plus, l’entier supérieur)

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[Aide]

Marco - Management des risques environnementaux dans les métiers de la construction
juin 2004
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