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Dans le cadre du permis d’environnement, les conditions générales, sectorielles et intégrales comportent diverses dispositions en matière de lutte contre la pollution atmosphérique. Notamment
- L’obligation de capter, au besoin d’épurer, de conduire au point de rejet et d’évacuer les émissions atmosphériques en assurant une dispersion satisfaisante dans l'atmosphère. La forme des conduits, notamment dans leur partie la plus proche du débouché à l'atmosphère, est conçue de façon à favoriser au maximum l'ascension des gaz dans l'atmosphère. A défaut de pouvoir capter les émissions, l'exploitant doit prendre les mesures nécessaires pour limiter la production d'émissions atmosphériques à la source et leur transmission vers les environs.
- L’obligation, suivant les circonstances, les possibilités techniques et économiques, de prendre les mesures visant à diminuer l'occurrence et l'importance des émissions atmosphériques en procédant notamment au confinement des sources, ainsi que la transmission des émissions vers les environs, en procédant notamment au réaménagement du site d'exploitation de façon à éloigner les sources importantes d'émissions atmosphériques des zones habitées.
Les conditions sectorielles intéressant la construction comportent également un chapitre « air » plus ou moins étoffé selon le cas. S’agissant du stockage ou traitement de produits minéraux, de béton, d’enrobés, les conditions sectorielles imposent ainsi de
- Mettre en place les dispositifs nécessaires afin d’éviter par exemple la dispersion de poussières à différents points : stockage, manutention, silos, etc.
- Opérer les mesures nécessaires
- Respecter le cas échéant certaines normes de rejet
- Etc.
Consulter le texte de ces conditions notamment sur www.ccw.be ou www.permisenvironnement.be
Marco - Management des risques environnementaux dans les métiers de la construction
juin 2004
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