Partie XI Les produits dangereux :

Chapitre 3 - Informations devant figurer sur un produit dangereux :
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Tout emballage d’un produit ou d’une substance dangereuse doit porter de manière lisible et indélébile les indications suivantes rassemblées dans une étiquette

ETIQUETTE
Apparente et lisible horizontalement.
Dimension dépendante du volume du récipient.
Ecriture indélébile.
Adhérence au récipient.
Ecriture dans la langue de la région.
Appliquée sur tous les emballages.

INDICATIONS OBLIGATOIRES

NOM DE LA SUBSTANCE
Désignation ou nom commercial
(4 noms doivent suffire)

SYMBOLE DE DANGER

  • Noir sur fond orangé-jaune.
  • 1/10 de la surface de l’étiquette.
  • Taille > 1cm2.

SYMBOLE DE DANGER

  • Noir sur fond orangé-jaune.
  • 1/10 de la surface de l’étiquette.
  • Taille > 1cm2.

PHRASES R



Phrases mentionnant les risques spécifiques dérivants des dangers.

(4 phrases maximum)

MENTIONS SPECIFIQUES

T+, T, Xn, C, ...

MENTIONS SPECIFIQUES

T+, T, Xn, C, ...

PHRASES S

Phrases de sécurité mentionnant les conseils de prudence destinés à pallier tout risque lors de la manipulation du produit.
Conformes aux données issues du fabricant ou du distributeur.
(4 phrases maximum)

NOM DU FABRICANT OU DU RESPONSABLE DE MISE SUR LE MARCHE

PRIORITE DES SYMBOLES

  • Il existe un ordre de priorité d’étiquetage des symboles lorsque l’emballage comporte déjà un symbole (R.G.P.T.).
    • Si le symbole T est obligatoire, alors les symboles C et X sont facultatifs.
    • Si le symbole C est obligatoire, alors les symboles F et O sont facultatifs.
  • S’il y a répétition des dangers spécifiques, on peut omettre les phrases R.
  • Si la préparation comprend plusieurs catégories de dangers : les phrases R doivent couvrir l’ensemble des risques principaux présentés par la préparation.
    Exemple : Si la préparation est nocive et irritante : Symbole :
    • nocif uniquement.
    • Mention (phrases R) : nocif et irritant.

[Aide]

Marco - Management des risques environnementaux dans les métiers de la construction
juin 2004
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