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Partie I Permis d'environnement

•Que dit la loi ?

Chapitre 1 – Introduction
a - Qu'est-ce que le permis d'environnement ?
b - Pourquoi un permis d'environnement a-t-il été mis en place ?
c - En quoi le permis d'environnement concerne-t-il les entreprises de construction ?
d - Que faut-il faire face à l'entrée en vigueur du nouveau permis d'environnement ?
e - Quand faut-il s'y prendre ?
f - Quels sont les risques ?
Chapitre 2 - Installations soumises à permis d'environnement ou déclaration
Préambule
a - Installation ou activités classées
b - Nouvelle activité, transfert d'activité, extension, transformation…
c - Classes d'établissements
d - Types d'établissements
e - Le cas des chantiers
Chapitre 3 - Autorités compétentes
Autorités compétentes (pas de sous-chapitres)
Chapitre 4 - Procédure à suivre
Préambule
a - La déclaration
  • Constitution du dossier
  • Envoi du dossier
  • Décision
b - La demande de permis
  • Constitution du dossier de demande de permis
  • Envoi du dossier et suivi
  • Décision
c - Causes d'irrecevabilité
Chapitre 5 - Une fois le permis délivré, la déclaration effectuée…
a - Durée de validité du permis/de la déclaration
b - Obligations de l'exploitant
c - Changement d'exploitant
d - En cas de danger pour l'environnement ou la population…
Chapitre 6 - Liaison avec le permis d'urbanisme
Liaison avec le permis d'urbanisme (pas de sous-chapitres)
Chapitre 7 - Dispositions financières et fiscales
a - Droit de dossier
b - Taxes provinciales et communales
Partie II Permis d'exploiter

•Que dit la loi ?

Le permis d’exploiter a été remplacé par le permis d’environnement. Toutefois, les permis existants continuent à courir jusqu’à leur terme. Par ailleurs, les demandes de permis introduites avant le 1er octobre 2002 sont régies par la réglementation relative au permis d’exploiter.

Chapitre 1 - Installations soumises à permis
Installations soumises à permis (pas de sous-chapitres)
Chapitre 2 - Autorités auxquelles s'adresser
Autorités auxquelles s'adresser (pas de sous-chapitres)
Chapitre 3 - Procédure à suivre
a - Schéma
b - Procédure
  • Se procurer la demande de permis auprès de la commune
  • Constituer le dossier et introduire la demande de permis
  • Suivre le traitement de sa demande de permis
  • Recevoir la décision
  • Implanter et exploiter l’établissement
Chapitre 4 - Délais
Délais (pas de sous-chapitres)
Chapitre 5 - Liaisons avec le permis d'urbanisme
Liaisons avec le permis d'urbanisme (pas de sous-chapitres)
Chapitre 6 - Dispositions financières et fiscales
Voir le Permis d'environnement, chapitre 7.
Chapitre 7 - Derniers conseils
Derniers conseils (pas de sous-chapitres)
Partie III Responsabilités et sanctions

•Que dit la loi ?

Les grands principes liés à la responsabilité et aux sanctions y afférentes sont abordés ici, de même que les principales procédures judiciaires et administratives. Ils complètent les obligations et dispositions qui sont passées en revue dans les autres chapitres. Les règles de responsabilité environnementale pourraient fortement évoluer à l’avenir, en particulier avec l’adoption d’une directive européenne sur la responsabilité environnementale en vue de la prévention et de la réparation des dommages environnementaux.

Chapitre 1 - Responsabilité civile
a - Responsabilité légale à base de faute
  • Un dommage 
  • Une faute 
  • Un lien de causalité entre la faute et le dommage
b - Responsabilité légale sans faute
c - Troubles de voisinage
d - Responsabilité civile contractuelle
e - Assurance et responsabilité civile
Chapitre 2 - Responsabilité pénale
Responsabilité pénale (pas de sous-chapitres)
Chapitre 3 - Mesures et sanctions administratives
Mesures et sanctions administratives (pas de sous-chapitres)
Chapitre 4 - Procédures judiciaires et administratives
a - L'action en cessation en matière d'environnement
b - L'action en cessation en matière commerciale
c - Les mesures provisoires
d - Le référé judiciaire
e - Le référé administratif
f - Le recours en annulation
Partie IV Identification des déchets

•Que dit la loi ?

Chapitre 1 - Introduction
Introduction (pas de sous-chapitres)
Chapitre 2 - Identification des déchets
a - Définition légale
b - Une matière considérée comme un déchet reste-t-elle toujours un déchet ?
Chapitre 3 - Types de déchets
a - Déchets industriels
b - Déchets dangereux, non dangereux, inertes
c - Déchets d'emballages
  • Que faire ? 
  • Et VAL-I-PAC ? 
  • Résumé  
     

•Quelques pistes techniques

Chapitre 1 - Déchets en fonction des principales activités
a - Tous les métiers
b - Gros œuvre
c - Menuisiers
d - Tailleurs de pierres et marbriers
e - Peintres
f - Couvreurs
g - Chauffagistes
Chapitre 2 - Les déchets en fonction de leur nature
a - Déchets dangereux
b - Déchets non dangereux
c - Déchets inertes
Partie V Gestion des déchets

•Que dit la loi ?

Chapitre 1 - Principes
Principes (pas de sous-chapitres)
Chapitre 2 - Déchets dangereux
Déchets dangereux (pas de sous-chapitres)
Chapitre 3 - Cas particulier l'amiante
a - Du point de vue de la protection des travailleurs
b - Du point de vue de l'environnement
Chapitre 4 - Cas particulier les PCB et PCT
a - Identification
b - Des obligations à charge des détenteurs
c - Des règles pour éliminer les PCB/PCT
Chapitre 5 - Transport des déchets
a - Transports en Région wallonne
b - Transports inter-régionaux
c - Transports internationaux
  • Les questions à se poser 
  • Conséquences 
  • Procédure d’autorisation
d - En résumé
e - Modèles de bon de transport
Chapitre 6 - Modes de gestion des déchets
a - Schéma
b - Le tri et le regroupement des déchets
c - Le recyclage des déchets
d - La valorisation énergétique des déchets
e - La mise en décharge des déchets
f - L'incinération des déchets
g - Le traitement et le prétraitement des déchets
h - L'utilisation dans les activités de construction
i - D'autres valorisations
Chapitre 7 - Responsabilités liées à la gestion des déchets
a - Responsabilité légale
b - Responsabilité contractuelle
Chapitre 8 - Prise en charge du coût de la gestion des déchets
Préambule
a - Travaux publics
b - Travaux privés
c - Cas particulier les obligations de reprise
Chapitre 9 - Taxation des déchets
Taxation des déchets (pas de sous-chapitres)
Chapitre 10 - Principales références légales et réglementaires
Principales références légales et réglementaires (pas de sous-chapitres)

•Quelques pistes techniques

Chapitre 1 - Plan de gestion
Plan de gestion (pas de sous-chapitres)
Chapitre 2 - Prévenir
a - Les surprises sur chantier
b - Choix à privilégier
  • Quelques suggestions pour l'ensemble des métiers 
  • Quelques suggestions pour le gros œuvre 
  • Quelques suggestions pour les menuisiers 
  • Quelques suggestions pour les tailleurs de pierre et marbriers 
  • Quelques suggestions pour les peintres 
  • Quelques suggestions pour les couvreurs 
  • Quelques suggestions pour les chauffagistes 
Chapitre 3 - Séparer - Trier
a - Pourquoi trier ?
b - Comment trier ?
c - Les types de tri
d - Planifier - Organiser
Chapitre 4 - Réutiliser - Evacuer
a - Sous-traiter - Mise en garde
b - Organigramme filières de valorisation et élimination des déchets en Région Wallonne
c - Réutiliser, recycler et valoriser
  • le gros œuvre 
  • les menuisiers 
  • les tailleurs de pierre et marbriers 
  • les peintres 
  • les couvreurs
d - Evacuer
Chapitre 5 - Impliquer le personnel
a - Sensibiliser
b - Coordonner
c - Informer
d - Former
Chapitre 6 - Déchets d'amiante
a - Amiante
b - Nuisances
c - Conseils
  • Produits de remplacement 
  • Enlèvement 
  • Encapsulage 
Chapitre 7 - Données utiles
a - Liste des déchets classe, prévention, transport et codes, filières
b - Les débouchés
  • Principaux débouchés par type de déchets 
  • Boues provenant du travail de la pierre 
  • Remblai : liste des matières assimilables à des produits et de leurs applications dans les travaux de construction 
  • Déchets inertes admis en centre de recyclage-concassage 
  • Prescriptions des matériaux de remblai 
  • Utilisation routière des matériaux recyclés
c - Les déchets dans la construction quelques chiffres
  • Répartition des tonnages des déchets de chantier du bâtiment 
  • Origine des déchets 
  • Nature et quantité des déchets pour la construction d'une habitation 
  • Les principaux flux de déchets dans un projet de rénovation et de construction hors habitation 
  • Les principaux flux de déchets dans un projet de rénovation et de construction d'une habitation 
  • Répartition des pertes et des chutes chez les tailleurs de pierre et marbriers 
  • Exemple de prix des granulats neufs en 1999
d - Évaluation des coûts de gestion des déchets
  • Éléments à prendre en compte 
  • Comparaison des frais engendrés selon deux types de gestion des déchets 
  • Tableaux et fiches nécessaires au calcul complet du coût de la gestion des déchets 
  • Répercussion des coûts dans les marchés 
     
     
Partie VI L'air

•Que dit la loi ?

Chapitre 1 - Principes généraux
Principes généraux (pas de sous-chapitres)
Chapitre 2 - Interdiction de brûler
Interdiction de brûler (pas de sous-chapitres)
Chapitre 3 - Chauffage et isolation des bâtiments
Préambule
a - Isolation thermique des bâtiments
b - Exigences d'isolation thermique
c - Ventilation
d - Responsabilité de l'entrepreneur, de l'architecte et du maître d'ouvrage
e - Incitants financiers
Chapitre 4 - Sources d'énergie et combustibles
Sources d'énergie et combustibles (pas de sous-chapitres)
Chapitre 5 - Chauffage des bâtiments
a - Le bon fonctionnement des installations de chauffage
b - Des exigences de rendement
Chapitre 6 - Le coût énergétique
Le coût énergétique (pas de sous-chapitres)
Chapitre 7 - L'utilisation de solvants
L'utilisation de solvants (pas de sous-chapitres)
Chapitre 8 - Conditions d'exploiter
Conditions d'exploiter (pas de sous-chapitres)

•Quelques pistes techniques

Chapitre 1- Identification du risque
Identification du risque (pas de sous-chapitres)
Chapitre 2 - Nuisances dues aux poussières et fumées
a - Les fumées
b - Les effets
c - Les conséquences des fumées et des poussières
d - Conseils pour les poussières
Chapitre 3 - Nuisances dues aux substances volatiles
a - Quelques substances et leurs effets
  • Les solvants organiques 
  • Les biocides 
  • La formaldéhyde 
  • Le radon 
b - Conseils pour les substances volatiles
  • Mesures simples 
  • La ventilation 
  • Le traitement des effluents gazeux 
Partie VII L'eau

•Que dit la loi ?

L’eau est une ressource précieuse qu’il convient de ménager et que la législation protège par le biais d’autorisations, d’interdictions diverses, de précautions à prendre... et de taxes.

Chapitre 1 - Déversement d'eaux usées principes
a - Déversements réglementés
b - Déversements provenant d'immeubles d'habitation
Chapitre 2 - Déversement d'eaux usées sur chantier
Déversement d'eaux usées sur chantier (pas de sous-chapitres)
Chapitre 3 - Procédure d'autorisation des déversements
La marche à suivre
Chapitre 4 - Conditions de déversement
a - Conditions générales de déversement
b - Conditions sectorielles de déversement
Chapitre 5 - Dispositions fiscales liées aux déversements
Dispositions fiscales liées aux déversements (pas de sous-chapitres)
Chapitre 6 - Prises d'eau ou captages
a - Principes
b - Procédure
c - Conditions
d - Responsabilité
e - Dispositions fiscales

•Quelques pistes techniques

Chapitre 1 - Introduction
Introduction (pas de sous-chapitres)
Chapitre 2 - Nuisances
a - Les principaux polluants
b - Leurs effets
Chapitre 3 - Conseils
Conseils (pas de sous-chapitres)
Chapitre 4 - Prise d'eau
a - Nuisances
b - Conseils
Partie VIII Le sol

•Que dit la loi ?

Chapitre 1 - Introduction
Zones du plan de secteur
Gestion des sols
Chapitre 2 - Principes du décret relatif à la gestion des sols
a - Installations et activités potentiellement polluantes
b - Normes en fonction du type d'usage
c - Objectifs d'assainissement
Chapitre 3 - Responsabilités en cas de pollution
Titulaire des obligations
Motifs d'exonération
Chapitre 4 - Déblais et remblais
a - Principes
b - Conséquences
c - Proposition de modèle d'attestation d'origine des terres
Chapitre 5 - Assainissement des sites pollués
a - Réhabilitation des dépotoirs
b - Procédures du décret relatif à la gestion des sols
c - Obligations liées aux permis
d - Cas spécifique des stations service

•Quelques pistes techniques

Chapitre 1 - Déblais - remblais
a - Nuisances
b - Conseils
Chapitre 2 - Contamination des sols
Nuisances
Chapitre 3 - Dépollution des sols
a - Responsabilité
b - Techniques
c - Prix d'assainissement
d - Conseils
Chapitre 4 - Données complémentaires
Les absorbants
Partie IX Le bruit

•Que dit la loi ?

Chapitre 1 - Mesures de lutte contre le bruit
Préambule
a - Permis d'urbanisme
b - Protection des travailleurs
c - Voisinage et environnement
d - Conditions d'exploiter
Chapitre 2 - Normes de produits en matière de bruit
Préambule
a - Limite d'émissions sonores
b - Marquage des émissions sonores

•Quelques pistes techniques

Chapitre 1 - Nuisances
Nuisances (pas de sous-chapitres)
Chapitre 2 - Les principales causes du bruit
a - Gros-oeuvre
b - Menuisiers
c - Peintres
d - Tailleurs de pierres et marbriers
e - Couvreurs
f - Chauffagistes
Chapitre 3 - Conseils
a - Préalablement aux activités
b - Sur le chantier
c - A l'atelier
Chapitre 4 - Données complémentaires
a - Installation d'un silencieux
b - Types d'écrans antibruit
c - Implantation d'écran antibrui
d - Caractéristiques nécessaires d'un mur antibruit
e - Exemples de valeurs de bruits relevées par famille d'engins ou de matériels
Partie X Les vibrations

•Que dit la loi ?

La prise en compte des vibrations dans les réglementations est encore timide, mais certains documents normatifs, d’application volontaire (à moins qu’un contrat ou une réglementation ne les rendent obligatoires) les abordent. 
 
Les vibrations sont essentiellement réglées par des spécifications techniques ; aussi renvoit on essentiellement au cahier technique. 
 
On notera que les vibrations peuvent être prises en compte :

  • Dans le cadre des conditions d’exploiter les établissements soumis à permis d’exploiter/d’environnement 
  • Lors de la réalisation des études des incidences des projets sur l’environnement ; 
  • Pour retenir la responsabilité de leur auteur lorsqu’elles ont causé un dommage, sur base des principes généraux de responsabilité évoqués à la partie 3.

    .

•Quelques pistes techniques

Chapitre 1 - Nuisances
Nuisances (pas de sous-chapitres)
Chapitre 2 - Documents de référence
Documents de référence (pas de sous-chapitres)
Chapitre 3 - Origines des vibrations
Origines des vibrations (pas de sous-chapitres)
Chapitre 4 - Conseils
a - En général
b - Sur chantier
c - En atelier vibrations de machines - outils
Partie XI Les produits dangereux

•Que dit la loi ?

Chapitre 1 - Introduction
Introduction (pas de sous-chapitres)
Chapitre 2 - Identification des produits dangereux
a - Dangerosité
b - Phrases de risques
c - En résumé
Chapitre 3 - Informations devant figurer sur un produit dangereux
Informations devant figurer sur un produit dangereux (pas de sous-chapitres)
Chapitre 4 - Mise sur le marché et manipulation des produits
a - Mise sur le marché
b - Normes de produits et écolabels
Chapitre 5 - Transport
Transport (pas de sous-chapitres)
Chapitre 6 - Stockage de liquides inflammables
Préambule
a - Stockage et protection des travailleurs
b - Stockage et protection de l'environnement
Chapitre 7 - L'impact des produits sur la qualité de l'eau
L'impact des produits sur la qualité de l'eau (pas de sous-chapitres)

•Quelques pistes techniques

Chapitre 1 - Avertissement
Avertissement (pas de sous-chapitres)
Chapitre 2 - Conseils de stockage et de manipulation
Conseils de stockage et de manipulation (pas de sous-chapitres)
Chapitre 3 - Les solvants
a - Nuisances
b - Conseils
c - Substances moins nocives
Chapitre 4 - Les colles
a - Usage
b - Classement
c - Composition
d - Nuisances
e - Conseils
Chapitre 5 - Les peintures, vernis et lasures
a - Nuisances
b - Conseils
c - Substances moins polluantes
d - Peintures à faible teneur en solvant
  • Peintures à haut extrait sec 
  • Peintures à base d'eau 
  • Peintures sans solvant séchant par rayonnement
e - Techniques d'application
  • La pulvérisation à chaud
  • La pulvérisation électrostatique
  • L'application par pulvérisation ou pistolage
f - Les règles de bonne application
  • Ajuster la viscosité de la peinture 
  • Adapter l'installation pour utiliser moins de diluant 
  • Réduire la pression de l'air 
  • Respecter la distance de pistolage 
  • Réduire la pression de peinture 
  • Adapter la largeur du jet aux dimensions de la pièce 
  • Utiliser une buse correcte 
Partie XII Management environnemental et construction

•Que dit la loi ?

Chapitre 1 - Savoir pour prévoir et pour agir
Préambule
a - Remise de prix
b - Préparation du chantier
c - Exécution des travaux
d - Comptes et facturation
Chapitre 2 - Les questions à se poser
a - Que dit la loi
b - Que dit le contrat
Chapitre 3 - Conseils aux entreprises
a - Mémento pour les entreprises qui envisagent de nommer un responsable environnement
b - Un premier pas le système de management environnemental ISO 14 000
c - Un pas plus loin le système de management intégré
Chapitre 4 - Les aspects environnementaux à prendre en compte
a - Quelles sont les précautions à prendre compte tenu de la localisation ?
b - Quels produits et matériaux sont prévus
c - Quels déchets seront générés par les travaux ?
d - Quelles implications l'activité aura-t-elle en ce qui concerne l'eau ?
e - Quel matériel est utilisé et quelle est l'énergie consommée
f - Quels sont la nature et l'état du sol et du sous-sol
g - En résumé
Chapitre 5 - Principales références légales et réglementaires
a - Permis d'environnement
b - Responsabilité et sanctions
c - Déchets
d - Air
e - Eau
f - Sol
g - Bruit
h - Produits
i - Aides

•Quelques pistes techniques

Chapitre 1 - Sensibilisation
Sensibilisation (pas de sous-chapitres)
Chapitre 2 - Définition
Définition (pas de sous-chapitres)
Chapitre 3 - Motivation
Motivation (pas de sous-chapitres)
Chapitre 4 - Différences
Différences (pas de sous-chapitres)
Chapitre 5 - Implémentation d'un S.M.E.
a - Structure ISO 14.001
b - Structure EMAS
Chapitre 6 - La formule MA>RCo
a - La formule
b - Explication de la formule
Chapitre 7 - Exemple application de la formule à l'élévation d'un mur de maçonnerie
Exemple (pas de sous-chapitres)
Partie XIII Aides financières

•Que dit la loi ?

Chapitre 1 - Introduction
Introduction (pas de sous-chapitres)
Chapitre 2 - Aides destinées aux entreprises
a - Aides à l'investissement
b - Incitants spécifiques
Chapitre 3 - Aides aux particuliers
a - Préambule
b - Déductions fiscales pour investissements économiseurs d'énergie
c - Primes énergie de la Région wallonne
d - Subventions aux ménages à revenus modestes
e - Primes communales, provinciales, intercommunales
f - Fonds Énergie
Source

•Que dit la loi ?

 Ouvrages 

Bibliographie

•Quelques pistes techniques

 Ouvrages 

 

 

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Marco - Management des risques environnementaux dans les métiers de la construction
juin 2004
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